I. Utilisateurs
L'accès au site Web ou son utilisation attribue à toute personne le faisant la qualité d'utilisateur, acceptant ainsi dès ce moment les présentes conditions générales, complètement et sans réserve, ainsi que les conditions particulières qui, le cas échéant, peuvent les compléter, les modifier ou les remplacer dans le cadre de certains services et contenus du site.
II. Usage du site Web, de ses services et de ses contenus
L'utilisateur s'engage à utiliser le site Web, ses services et ses contenus, sans déroger à la législation en vigueur, à la bonne foi, aux utilisations généralement acceptées ou à l'ordre public. En outre, il est totalement interdit d'utiliser le site à des fins illégales ou nuisibles contre Big Garlic ou tout autre tiers, sous quelque forme que ce soit, pouvant porter préjudice ou empêcher le bon fonctionnement du site Web.
En ce qui concerne les contenus (informations, textes, graphiques, fichiers audio ou d'image, photographies, modèles, etc.), les points suivants sont interdits :
- Leur reproduction, distribution ou modification, sauf en cas d'autorisation de leurs propriétaires légitimes ou si permis légalement.
- Toute violation des droits de Big Garlic ou de ses propriétaires légitimes sur ces derniers.
- Leur utilisation à des fins commerciales ou publicitaires autres que celles strictement permises.
- Toute tentative d'obtention des contenus du site par un autre moyen que ceux mis à disposition des utilisateurs, ou de ceux habituellement utilisés sur le réseau, tant qu'ils ne portent pas préjudice au site Web.
III. Responsabilité de l'utilisateur en cas de dommages
L'utilisation du site Web se fera sous la seule responsabilité de l'utilisateur. Cette responsabilité sera étendue à l'utilisation, de la part de l'utilisateur ou d'un tiers, de tous les mots de passe ou codes similaires attribués pour accéder au site ou à l'un de ses services.
Indépendamment de ce qui précède, Big Garlic se réserve le droit de refuser à tout moment et sans avis préalable l'accès au site Web aux utilisateurs qui ne respecteraient pas ces conditions générales ou particulières, applicables à chaque cas.
IV. Modification unilatérale
Big Garlic pourra modifier de manière unilatérale, et sans avis préalable, la structure et la conception du site Web s'il le juge opportun, et pourra modifier ou éliminer les services, les contenus, les conditions d'accès ou d'utilisation du site Web.
V. Hyperliens
Les personnes ou entités qui prétendent réaliser ou réalisent un hyperlien depuis une page Web d'un autre portail ou boutique Internet vers l'une des pages de la boutique big-garlic.com devront se soumettre aux conditions suivantes :
- La reproduction, totale ou partielle, des services et contenus du site Web big-garlic.com
n'est pas permise - Il ne sera pas possible d'établir de liens profonds, ni de liens IMG ou d'image, ni de cadre avec les pages de la boutique sans l'autorisation préalable expresse de Big Garlic.
- Aucune fausse manifestation, inexacte ou incorrecte ne pourra être incluse sur les pages du site Web, ni sur ses services ou contenus.
- Mis à part les signes formant partie de l'« hyperlien », la page Web où celui-ci est placé, ne contiendra aucune marque, nom commercial, enseigne, appellation, logo, slogan ou d'autres signes - L'établissement de l'« hyperlien » ne supposera pas l'existence de relations entre Big Garlic et le propriétaire du site Web ou du portail - Big Garlic ne sera pas tenue responsable des contenus ou services mis à la disposition du public sur le site Web ou portail relié par l'hyperlien. Il s'effectuera vers sa page principale ou aux pages principales de ses diverses sections.
La page Web met à disposition des utilisateurs des connexions et des liens vers d'autres sites Web, gérés et contrôlés par des tiers. Ces liens ont pour fonction exclusive de faciliter aux utilisateurs la recherche d'informations, de contenus et de services sur Internet, sans que cela ne puisse être considéré comme une suggestion, une recommandation ou une invitation à leur rendre visite. Big Garlic ne commercialise pas les contenus, services, informations et manifestations disponibles sur ces sites, ni ne les dirige, contrôle au préalable, ni ne les fait siens.
Big Garlic n'assume aucune responsabilité, même indirectement ou à titre subsidiaire, en cas de dommages pouvant découler de l'accès, de la maintenance, de l'utilisation, de la qualité, de la légalité, de la fiabilité et de l'utilité des contenus, informations, communications, opinions, manifestations, produits et services disponibles ou proposés sur les sites Web non gérés par Big Garlic et accessibles via le web.
VI. Exclusion des garanties et de responsabilité
Big Garlic n'accorde aucune garantie ni ne se porte responsable, en aucun cas, des dommages de toute nature qui pourraient résulter des événements suivants :
- Le manque de disponibilité, de maintenance, et de fonctionnement efficace du site ou de ses services et contenus.
- Le manque d'utilité, de pertinence ou de validité du site ou de ses services et contenus dans le but de satisfaire aux besoins, activités ou résultats concrets ou aux attentes des utilisateurs.
- L'existence de virus, de programmes malveillants ou nuisibles dans les contenus.
- La réception, l'obtention, le stockage, la diffusion ou la transmission par les utilisateurs du contenu.
- L'usage illicite, négligent, frauduleux, contraire aux présentes conditions générales, à la bonne foi, aux usages généralement acceptés ou à l'ordre public, de la page Web, de ses services ou contenus, de la part des utilisateurs.
- Le manque de légalité, qualité, fiabilité, utilité et disponibilité des services fournis par des tiers et mis à la disposition des utilisateurs du site Web.
- Le non respect de la part de tiers de leurs obligations ou engagements en ce qui concerne les services fournis aux utilisateurs à travers du site Web.
VII. Durée
La durée de la prestation du service du site Web et de ses services est de caractère indéfini.
Indépendamment de ce qui précède, Big Garlic se réserve le droit d'interrompre, de suspendre, ou de stopper la prestation du service du Web ou de l'un des services qui le compose, selon les mêmes conditions que celles recueillies au point quatre.
VIII. Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site Web, sous-entendu sans s'y limiter, les textes, les photographies, les graphiques, les images, les icônes, la technologie, le logiciel, les liens et autres contenus audiovisuels ou sonores, ainsi que leur conception graphique et leurs codes source (ci-après les « Contenus ») sont la propriété intellectuelle de Big Garlic ou de tiers, sans que ne soient transférés à l'utilisateur aucun des droits d'exploitation au delà de ce qui est strictement nécessaire à l'utilisation correcte du site Web.
Les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs sont propriété de Big Garlic ou de tiers, sans que l'accès au site n'attribue de droit sur ces marques, noms commerciaux ou signes distinctifs.
Afin de préserver les éventuels droits de propriété intellectuelle, dans le cas où un utilisateur ou un tiers considère qu'une violation de ses droits légitimes s'est produite par l'introduction d'un certain contenu sur le site Web, il devra le notifier à Big Garlic en indiquant :
- Coordonnées de la personne concernée, propriétaire des droits prétendument violés. Si la réclamation est présentée par un tiers, n'étant pas la personne concernée, celui-ci devra indiquer la représentation pour le compte de laquelle il agit.
- Indication des contenus protégés par les droits de propriété intellectuelle et de leur emplacement sur le web.
- Accréditation des droits de propriété intellectuelle cités.
- Déclaration expresse dans laquelle la personne concernée se responsabilise de la véracité des informations fournies dans la notification.
IX. Législation applicable et juridiction
Les présentes conditions générales sont régies par la législation espagnole.
Big Garlic et l'utilisateur, avec renonciation explicite de tout autre tribunal saisi pouvant leur correspondre, se soumettent à la juridiction des tribunaux d'Alicante pour toutes les questions ou actions entreprises dérivées de la prestation du service du site Web et des services et contenus, et concernant leur interprétation, application, respect ou non respect.